Programmes d'accréditation

FAQ – Foire aux questions

L’agrément est reconnu partout dans le monde comme une méthode objective importante pour évaluer les programmes de formation professionnelle afin d’identifier les forces et de cerner les vulnérabilités et les possibilités d’amélioration.  Compte tenu de la mondialisation de l’éducation (particulièrement la formation à distance, les programmes satellitaires et les programmes à l’étranger), de la mobilité des étudiantes et des professionnels et de la hausse des frais de scolarité, les étudiantes, les parents, les contribuables et les établissements souhaitent être assurés d’un programme de qualité.  Les écoles de sciences infirmières utilisent l’examen d’agrément pour identifier les secteurs devant être développé ou modifié ou ayant besoin de ressources. Le processus donne des renseignements qui peuvent orienter la prise de décisions concernant l’accroissement du nombre d’étudiantes, les changements et la continuation de programmes.

Le programme d’agrément de l’ACESI est volontaire dans la plupart des provinces et des territoires. Dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador, la Association of Registered Nurses of Newfoundland and Labrador et en Colombie-Britannique, la British Columbia College of Nurses ont utilisé les résultats du processus d’agrément comme données essentielles à leur processus d’approbation. Au cours de la dernière décennie, la Nova Scotia College of Nurses, la Nurses Association of New Brunswick, le College of Regulated Nurses of Manitoba et la Saskatchewan Registered Nurses Association ont tenu des processus d’approbation et d’agrément conjoints ou intégrés.

Atteindre l’éminence par le biais de l’excellence

Avantages du programme d’agrément de l’ACESI

  • Améliore la qualité du programme
  • Promeut les normes nationales
  • Attire les meilleures étudiantes
  • Exploite les demandes de soutien accru
  • Renforce les décisions relatives aux programmes d’études
  • Observations et commentaires constructifs
  • Promotion de la réflexion et de l’analyse au sein du corps professoral
  • Résultats optimaux des étudiantes et étudiants
  • Reconnaissance du travail et du dévouement

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La valeur de l’agrément

Visitez la section « Valeur de l’agrément » pour en savoir plus sur les avantages de l’Agrément des programmes de l’ACESI.


Les frais d’agrément sont établis par le conseil d’administration de l’ACÉSI et approuvés par le Conseil de l’ACÉSI. Le coût exact est déterminé au moment de la demande, en fonction de la portée de l’examen. Une justification des frais est fournie et les établissements peuvent, au besoin, en faire appel.

  • Frais de demande : 550 $ CAD  (exigés un an avant l’examen)
  • Frais d’agrément : 7 050 $ CAD 

Les frais s’appliquent aux établissements membres de l’ACÉSI, sont indiqués en dollars canadiens et peuvent être modifiés. Ils sont basés sur l’agrément d’un programme offert par une seule unité d’enseignement en format virtuel. Les établissements non-membres doivent acquitter des frais supplémentaires de soutien à l’agrément.

Dans le cas de visites en personne, les établissements sont responsables des frais de déplacement, d’hébergement et de repas de l’équipe d’examen.

Les établissements peuvent choisir de faire examiner plusieurs programmes simultanément (p. ex., baccalauréat, soins infirmiers auxiliaires, infirmière ou infirmier praticien ou programmes passerelles pour personnes infirmières formées à l’international), ce qui peut réduire les coûts globaux. Les frais pour les établissements internationaux sont négociés et précisés dans un protocole d’entente.

Pour obtenir des renseignements détaillés, prière de communiquer avec Layal Bou Abdo, directrice principale, agrément et évaluation, par courriel à lbou-abdo@casn.ca.

Les écoles membres ou les partenaires de l’ACESI désirant faire l’objet d’un examen doivent remplir un formulaire de demande d’agrément, qu’ils peuvent présenter par voie électronique au secrétariat national de l’agrément. Les renseignements sur le programme sont fournis par le personnel du programme d’agrément à l’équipe d’évaluatrices. Il s’agit notamment du nom de l’école, du type de partenariat de collaboration, du nom de l’organisation qui décerne le diplôme, du nombre d’emplacements et d’autres renseignements sur les caractéristiques particulières du programme.

Formulaire de demande d’agrément Inf. Aut.

Formulaire de demande d’agrément IP

Formulaire de demande d’agrément Inf. Aux.

Évaluateurs et évaluatrices du programme d’agrément

Nos évaluateurs et évaluatrices dévoué·e·s jouent un rôle essentiel dans le maintien de la qualité et de l’intégrité des programmes d’agrément de l’ACESI.

En savoir plus

Le cheminement A est le terme pour l’examen d’agrément qui vise les nouvelles écoles de sciences infirmières, les nouveaux partenariats de collaboration offrant un programme de formation en sciences infirmières et les nouveaux programmes de sciences infirmières pour lesquels il n’y a pas encore de diplômées. Il consiste en un examen formatif du programme ou du partenariat lors de sa mise en œuvre initiale et d’un examen sommatif lorsque le programme produit des diplômées. 

Le but de l’examen du cheminement A est d’évaluer les unités d’enseignement et les programmes de formation en sciences infirmières par rapport aux normes d’agrément de l’ACESI. Un examen du cheminement A favorable permet aux étudiantes d’obtenir leurs diplômes d’un établissement et d’un programme agréé. 

Le programme doit faire l’objet d’un examen du cheminement B dans les deux ans suivant les premières diplômées afin de déterminer les progrès de l’unité d’enseignement et du programme de formation et de confirmer qu’ils continuent à répondre aux normes d’agrément de l’ACESI.

Les examens d’agrément du cheminement B qui suivent le cheminement A mettent l’accent sur les éléments clés qui n’étaient pas atteints ou étaient partiellement atteints et sur les données probantes qui ont changées depuis l’examen d’agrément précédent.

Le cheminement B s’applique aux écoles de sciences infirmières établies dont les programmes de sciences infirmières ont déjà produit des diplômées. En général, de tels programmes ont un statut d’agrément décerné par l’ACESI. Le cheminement B est un processus en une étape; un examen sommatif afin d’établir si l’unité d’enseignement et le programme de formation en sciences infirmières répondent aux normes d’agrément de l’ACESI.  Veuillez consulter « Qu’est-ce que le cheminement A? » pour de plus amples renseignements concernant un cheminement B qui suit un examen du cheminement A.