Comité consultatif – Domaine de pratique pour la formation infirmière au baccalauréat : lignes directrices sur les stages cliniques et la simulation

Présidence : Barbara Wilson-Keates and Louise-Andrée Brie 

Liaison avec le conseil : À déterminer

Personne‑ressource du personnel : Andrea Harvey

Contenu des modalités de référence : à déterminer

Comité consultatif – Formation des infirmières praticiennes au Canada – Cadre national des principes directeurs et des composantes essentielles

Présidence : Ruth Martin-Misener  

Liaison avec le conseil : Ruth Martin-Misener

Personne‑ressource du personnel : Andrea Harvey

Contenu des modalités de référence : à déterminer

Présidence : Shari Laliberte et Cheryl Cusack  

Liaison avec le conseil : À déterminer

Personne‑ressource du personnel : Andrea Harvey

Mandat

Mettre à jour les Compétences pour l’entrée en pratique en santé publique pour la formation infirmière de premier cycle, de l’ACESI.

Modalités de référence

1. Identifier le contenu essentiel des compétences en santé publique qui reflète la pratique actuelle et future des soins infirmiers en santé publique.
2. Suivre le processus établi par l’ACESI pour la mise à jour des compétences (voir document ci-joint).
3. Proposer des experts à consulter.
4. Élaborer un rapport concernant la mise à jour des compétences.

Composition et durée du mandat

• Présidence, choisie par le comité
• Dix (10) membres du corps professoral en sciences infirmières ayant une expertise en santé publique
• Trois (3) étudiantes ou étudiants en sciences infirmières au baccalauréat ou à la maîtrise
• Deux (2) infirmières ou infirmiers en santé publique travaillant dans le système de santé
• La composition reflétera la diversité (p. ex. : géographique, rural/urbain, milieu culturel, origine ethnique, identité de genre)

Réunions

Le Comité se réunira :

• Virtuellement, 3 à 4 fois au cours des 12 prochains mois
• Sur convocation de la présidence

L’ACESI fournira un soutien au comité.

Présidence : Nancy Carter   

Liaison avec le conseil : Ruth Martin-Misener

Personne‑ressource du personnel : Andrea Harvey

Comité sur la formation aux cycles supérieurs

Comité opérationnel de l’ACESI

Mandat

Influencer l’élaboration de principes et de lignes directrices en matière de formation et d’avancement des connaissances en sciences infirmières aux cycles supérieurs au Canada.

Détails du mandat

1. Promouvoir la qualité de la formation en sciences infirmières aux cycles supérieurs au Canada.
2. Promouvoir l’expansion et la révision de la formation en sciences infirmières aux cycles supérieurs au Canada.
3. Fournir une expertise dans l’élaboration d’exposés de position de l’ACESI, et d’autres publications et ressources pertinentes aux études supérieures.
4. Fournir une expertise liée à la formation en sciences infirmières aux cycles supérieurs pour le Cadre national de l’ACESI sur la formation infirmière.
5. Donner des conseils sur les questions liées à la planification des études supérieures, aux programmes d’études, à l’agrément.
6. Donner des conseils sur les ressources financières et humaines requises pour offrir un programme de sciences infirmières.
7. Planifier un forum annuel pour aborder les questions liées à la formation en sciences infirmières aux cycles supérieurs.
8. Soumettre un rapport annuel au conseil d’administration de l’ACESI.

Membres et mandat

• Présidente d’un programme d’études supérieures d’une école membre de l’ACESI :
  • Mandat de deux ans, choisie par le comité, renouvelable à deux reprises.
• Normalement, deux membres de chaque région (Ouest et Nord-Ouest, Ontario, Québec, Atlantique) qui enseignent au sein d’un programme d’études supérieures dans une école membre de l’ACESI :
  • La présidente peut représenter une région.
  • Mandats de deux ans, renouvelables deux fois.
  • Considération :
    • Représentation d’une école qui offre des programmes de baccalauréat, de maîtrise et de doctorat.
• Une représentante qui enseigne au sein d’un programme d’infirmière praticienne
• Une représentante autochtone, membre du corps professoral aux cycles supérieurs
• Membre du conseil d’administration de l’ACESI pour servir de liaison avec le conseil
• Présidente de l’ACESI, membre d’office
• Directrice générale de l’ACESI, membre d’office

Réunions

Le Comité sur la formation aux cycles supérieurs se réunira normalement : Influencer l’élaboration de principes et de lignes directrices en matière de formation et d’avancement des connaissances en sciences infirmières aux cycles supérieurs au Canada.

• virtuellement (généralement quatre fois par an);
• à la demande de la présidente.

L’ACESI apportera son soutien aux réunions et aux travaux du Comité.

Ces mandats seront révisés au moins tous les deux ans.

Approuvée : Novembre, 2021

Présidence : Nicole Harder     

Liaison avec le conseil : Marjolaine Héon 

Personne‑ressource du personnel : Andrea Harvey

Comité sur la formation de premier cycle

Comité opérationnel de l’ACESI

Mandat

Influencer l’élaboration de principes et de lignes directrices en matière de formation en sciences infirmières de premier cycle au Canada.

Détails du mandat

1. Promouvoir la qualité de la formation en sciences infirmières de premier cycle au Canada.
2. Fournir une expertise dans l’élaboration d’exposés de position de l’ACESI, et d’autres publications et ressources pertinentes aux études de premier cycle.
3. Fournir une expertise liée à la formation en sciences infirmières de premier cycle pour le Cadre national de l’ACESI sur la formation infirmière.
4. Donner des conseils sur les questions liées à la planification des études de premier cycle, aux programmes d’études, à l’agrément
5. Donner des conseils sur les ressources financières et humaines requises pour offrir un programme de sciences infirmières.
6. Planifier un forum annuel pour aborder les questions liées à la formation en sciences infirmières de premier cycle.
7. Soumettre un rapport annuel au conseil d’administration de l’ACESI.

Membres et mandat

• Présidente provenant d’un programme d’études de premier cycle d’une école membre de l’ACESI :
  • Mandat de deux ans, choisie par le comité, renouvelable à deux reprises.
• Normalement, deux membres de chaque région (Ouest et Nord-Ouest, Ontario, Québec, Atlantique) qui enseignent au sein d’un programme d’études de premier cycle dans une école membre de l’ACESI :
  • La présidente peut représenter une région.
  • Mandats de deux ans, renouvelables deux fois.
  • Considérations :
    • Représentation d’une école qui offre des programmes de baccalauréat, de maîtrise et de doctorat.
    • Représentation d’un programme collégial
    • Représentation des écoles rurales/éloignées et urbaines.
• Une représentante autochtone avec expérience en sciences infirmières (p. ex., membre du corps professoral, ancienne étudiante, étudiante)
• Compétence et connaissances au besoin
• Une représentante de l’Association des étudiant(e)s infirmier(ère)s du Canada
• Membre du conseil d’administration de l’ACESI pour servir de liaison avec le conseil
• Présidente de l’ACESI, membre d’office
• Directrice générale de l’ACESI, membre d’office

Réunions

Le Comité sur la formation de premier cycle se réunira normalement :

• virtuellement (généralement quatre fois par an);
• à la demande de la présidente.

L’ACESI apportera son soutien aux réunions et aux travaux du Comité.

Ces mandats seront révisés au moins tous les deux ans.

Approuvée : Novembre, 2021

Présidence : Kate McCullogh     

Liaison avec le conseil : Leanne Kelly   

Personne‑ressource du personnel : Kristine Crosby

Comité des infirmières et infirmiers autochtones et des alliés des Autochtones

Comité opérationnel de l’ACESI

Mandat

Soutenir l’indigénisation du programme d’études en sciences infirmières ainsi que le recrutement et la rétention de membres du corps professoral et des étudiantes et étudiants autochtones.

Détails du mandat

1. Partager des renseignements et des stratégies concernant la décolonisation et l’indigénisation des programmes d’études en sciences infirmières.
2. Promouvoir des stratégies qui soutiennent le recrutement et la rétention de membres du corps professoral en sciences infirmières autochtones.
3. Promouvoir des stratégies qui soutiennent le recrutement et la rétention des étudiantes et étudiants autochtones dans les programmes de sciences infirmières.
4. Promouvoir un engagement envers la réconciliation entre les membres du corps professoral, le personnel et les étudiantes et étudiants des programmes de sciences infirmières.
5. Élaborer des énoncés de position, des lignes directrices ou d’autres documents de l’ACESI sur des questions d’actualité.
6. Faire régulièrement rapport au conseil d’administration de l’ACESI.

Adhésion et durée du mandat

Le Comité des infirmières et infirmiers autochtones et des alliés des Autochtones comprend :

• la présidente ou le président sera choisi(e) au sein du comité et par ce dernier 
  • La présidente ou le président aura un mandat de deux ans renouvelable;
• des membres du corps professoral autochtones et non autochtones des écoles membres de l’ACESI engagés dans des travaux contribueront au mandat du comité;
• un membre du conseil d’administration de l’ACESI, qui servira de liaison avec le conseil d’administration;
• la présidente ou le président de l’ACESI, qui siège d’office;
• la directrice générale ou le directeur général de l’ACESI, qui siège d’office.

Réunions

Les réunions du comité auront lieu virtuellement, habituellement quatre fois par année, à la demande de la présidente ou du président.

Le soutien aux réunions et aux travaux du comité sera assuré par un membre du personnel du Secrétariat national de l’ACESI, comme établi par la directrice générale ou le directeur général.

Approuvé : 13 novembre 2022

Présidence : Présidence assurée à tour de rôle

Liaison avec le conseil : Colleen Maykut  

Personne ressource du personnel : Kristine Crosby

Comité sur la recherche et le scholarship

Comité opérationnel de l’ACESI

Mandat

Promouvoir l’avancement des connaissances en sciences infirmières en soutenant les occasions de recherche et de scholarship dans le domaine infirmier.

Détails du mandat

1. Fournir une expertise relative aux politiques, aux énoncés de position et aux lignes directrices sur les questions liées à la recherche et au scholarship.
2. Promouvoir la science infirmière et la formation en sciences infirmières.
3. Renforcer la capacité de recherche en sciences infirmières et en rehausser le profil.
4. Promouvoir et favoriser le scholarship parmi les membres de l’ACESI.
5. Appuyer le développement de la prochaine génération de chercheuses en sciences infirmières.
6. Établir les critères et participer au processus de sélection des prix de recherche en sciences infirmières.
7. Soumettre un rapport annuel au conseil d’administration de l’ACESI.

Adhésion et mandat

• Présidente, mandat de deux ans, choisie par le comité
• Quatre autres membres chercheurs ou universitaires actifs :
• Représentation géographique considérée
• Un membre d’une université ou d’un collège à faible intensité de recherche
• Mandat de trois ans, renouvelable deux fois par nomination, pour un maximum de deux mandats consécutifs.
• Doyenne associée responsable de la recherche (ou équivalent) dans le secteur universitaire
• Présidente de l’ACESI (d’office)
• Directrice générale de l’ACESI (d’office)

Réunions

Le comité se réunira normalement :

• virtuellement (habituellement, quatre fois par année);

• à la demande de la présidente.

L’ACESI apportera son soutien aux réunions et aux travaux du comité.

Ces mandats seront révisés au moins tous les deux ans.

Approuvé : janvier 2023

Présidence : Roger Pilon

Liaison avec le conseil : Debbie Sheppard-Lemoine 

Personne‑ressource du personnel : Layal Bou Abdo

Comité opérationnel de l’ACESI

Mandat

Fournir des conseils sur l’amélioration continue et l’obligation de rendre compte des programmes d’agrément au conseil d’administration.

Détails du mandat

1. Proposer des politiques et des processus d’évaluation et de révision des programmes d’agrément (baccalauréat, Infirmières et infirmiers auxiliaires, infirmières et infirmiers praticiens, infirmières et infirmiers formés à l’étranger, et international).
2. Émettre des recommandations sur des enjeux concernant les programmes d’agrément de l’ACESI portés à son attention par le conseil d’administration, le comité de formation ou le Bureau de l’agrément.
3. Proposer au conseil d’administration de l’ACESI des modifications aux normes d’agrément, aux descripteurs, aux éléments et aux interprétations.
4. Faire rapport régulièrement de ses activités au conseil d’administration.

Durée du mandat et adhésion

Le Comité consultatif de l’ACESI sur la politique d’agrément est composé de 12 membres, c’est-à-dire :

• huit représentantes et représentants du corps professoral possédant une expérience liée à l’agrément et représentant chacune des régions de l’ACESI et chacun des programmes d’agrément;
• un membre représentant un organisme de réglementation;
• un membre représentant le Comité sur la formation;
• une représentante ou un représentant de liaison du conseil d’administration;
• une représentante ou un représentant externe d’un autre organisme d’agrément qui offre l’agrément à ses membres.

De plus, la directrice générale ou le directeur général siège d’office et n’a pas droit de vote.

Les membres du Bureau de l’agrément de l’ACESI ne peuvent être nommés au Comité consultatif de l’ACESI sur la politique d’agrément.

Pour assurer la continuité, la durée du mandat des membres sera d’un maximum de trois ans.

Une présidente ou un président ou deux coprésidentes ou coprésidents seront choisis et élus par le Comité consultatif sur la politique d’agrément.

Les membres du Comité consultatif sur la politique d’agrément doivent signer des formulaires d’engagement et se conformer aux lignes directrices sur les conflits d’intérêts de l’ACESI.

Le personnel d’agrément de l’ACESI fournira un soutien administratif au Comité consultatif de l’ACESI sur la politique d’agrément.

Réunions

Le Comité consultatif de l’ACESI sur la politique d’agrément se réunit habituellement au moins une fois par année, virtuellement et sur convocation de la présidente ou du président.

Approuvé par le conseil d’administration de l’ACESI : juin 2024 

Présidence :  Sylvie Larocque et Jo-Ann MacDonald

Liaison avec le conseil : S.O. – le conseil d’administration est à distance de gestion

Personner essource du personnel : Layal Bou Abdo

Mandat

Le Bureau de l’agrément de l’ACESI (BAA) est l’organe décisionnel chargé des questions touchant le statut et les modalités d’agrément de l’ACESI.  Le Bureau de l’agrément fonctionne selon les politiques et les lignes directrices établies par l’ACESI

Détails du mandat

1. Évaluer les programmes de grade pour accéder à la pratique qui mènent à la désignation d’infirmière ou infirmier autorisé ainsi que les programmes de grade pour les infirmières et infirmiers autorisés titulaires d’un diplôme.
2. Prendre des décisions en matière d’agrément, et ce indépendamment du conseil d’administration (CA) et du Conseil de l’ACESI.
3. Rendre compte des décisions globales d’agrément au CA, qui en fait rapport au Conseil de l’ACESI.

Durée du mandat et adhésion

Le mandat est de trois ans et un membre peut être reconduit dans ses fonctions ou se présenter à une élection pour un second mandat, à l’exception du représentant de l’organisme de réglementation, qui ne peut pas être renouvelé.

Les membres votants du Bureau de l’agrément sont :

• cinq membres, occupant des postes à temps plein au sein du corps professoral dans des écoles membres de l’ACESI, élus par le Conseil de l’ACESI;
• une représentante ou un représentant d’une agence de services, dont la mise en candidature est soumise par l’Association des infirmières et infirmiers du Canada et qui est nommé(e) par le CA;
• une représentante ou un représentant académique, dont la mise en candidature est soumise par l’Association des universités et collèges du Canada et qui est nommé(e) par le CA;
• une représentante ou un représentant de la communauté, dont la mise en candidature est soumise par une école membre et qui est nommé(e) par le CA;
• une personne représentant un organisme de réglementation, dont la mise en candidature est soumise par une association canadienne d’organisme de réglementation et qui est nommée par le CA;
• une personne représentant les consommatrices et consommateurs (étudiantes et étudiants/diplômées et diplômés), dont la mise en candidature est soumise par une école membre de l’ACESI, et qui est nommée par le CA;
• la présidente ou le président et la directrice générale ou le directeur général de l’ACESI, qui sont des membres d’office sans droit de vote du Bureau de l’agrément.

Aucun membre du Conseil ou du conseil d’administration de l’ACESI ne peut être sélectionné par le Bureau de l’agrément.
Les membres du Bureau de l’agrément signent les formulaires d’engagement et se conforment aux plus récentes Lignes directrices sur les conflits d’intérêts de l’ACESI.       
L’Ordre des infirmières et infirmiers de l’Ontario a le droit d’avoir une observatrice ou un observateur sans droit de vote présent(e) lors des discussions et des décisions impliquant les établissements de l’Ontario.

Responsabilités

• Les membres du BAA sont responsables de prendre les décisions liées à l’agrément.
• Les membres du Bureau de l’agrément siègent et votent en tant qu’individus et non en tant que représentants de leur établissement d’origine.
• La présidence ou la coprésidence est déterminée chaque année par un vote des membres du BAA; les membres du corps professoral du BAA peuvent être mis en nomination pour se présenter à l’élection au poste de présidente ou président ou de coprésidente ou coprésident, qui seront élus par les membres votants du BAA.
• La présidente ou le président ou la coprésidente ou le coprésident du Bureau de l’agrément rend compte annuellement des activités du Bureau au conseil d’administration de l’ACESI.
• Un minimum de cinq membres du Bureau de l’agrément doit être en mesure de lire des documents en anglais et en français.

Réunions

Le Bureau de l’agrément se réunira habituellement au moins deux fois par année et à d’autres moments, au besoin, en personne ou par téléconférence, sur convocation de la présidente ou du président. En ce qui concerne les décisions du Bureau de l’agrément, une majorité simple fait office de quorum.

Approuvé par le conseil d’administration de l’ACESI : avril 2013

Présidence : Patricia Bradley 

Liaison avec le conseil : S.O. – le conseil d’administration agit de manière indépendante 

Personne‑ressource du personnel : Layal Bou Abdo

Mandat

Le Bureau d’agrément des programmes de transition pour infirmières et infirmiers formés à l'étranger de l’ACESI (IEN-CAB) prend les décisions d’agrément concernant les programmes de transition IEN ayant soumis une demande d’agrément, réalisé une autoévaluation et fait l’objet d’une visite sur place menée par des pairs évaluateurs. Le Bureau exerce ses fonctions conformément aux politiques et lignes directrices établies et publiées dans le Programme d’agrément de l’ACESI pour les programmes de transition IEN (2018).

Modalités de référence

1. Évaluer les programmes de formation destinés aux infirmières et infirmiers formés à l’international menant à l’exercice comme infirmière ou infirmier autorisé (IA), infirmière ou infirmier auxiliaire autorisé (IAA).
2. Prendre l’une des décisions d’agrément suivantes tout en agissant de manière indépendante du Comité consultatif des IFE de l’ACESI :

• Accorder un agrément de 5 ans (sans recommandations)
• Accorder un agrément de 5 ans avec recommandations
• Accorder un agrément de 3 ans avec recommandations
• Accorder un agrément de 3 ans avec recommandations et une visite sur place
• Accorder un agrément provisoire (1–3 ans)
• Refuser l’agrément

3. Rapporter les décisions d’agrément agrégées au conseil d’administration de l’ACESI.                     

Durée du mandat et composition

La durée du mandat est de deux ou trois ans, et un membre peut être nommé pour une année supplémentaire. Pour le premier mandat, la moitié des membres du comité siégeront pour deux ans et l’autre moitié pour trois ans.

Les membres votants du Bureau d’agrément des IFE sont :

• Trois enseignants ou enseignantes en sciences infirmières ayant au moins trois ans d’expérience d’enseignement dans un programme passerelle IFE au cours des cinq dernières années. Ces membres sont proposés par un membre du corps professoral d’un programme IFE et nommés par le conseil d’administration de l’ACESI. L’un des trois proviendra d’un programme hybride et un autre d’un programme en présentiel ;
• Un représentant ou une représentante d’un organisme de services employant des IFE. Cette personne est proposée par un membre du corps professoral ou un directeur d’une école offrant un programme IFE et est nommée par le Comité consultatif des IFE;
• Un membre d’une autre profession, proposé par un membre du corps professoral d’un programme IFE et nommé par le Comité consultatif des IFE;
• Un représentant ou une représentante de la communauté, proposé(e) par un membre du corps professoral d’un programme IFE et nommé(e) par le conseil d’administration de l’ACESI;
• Un représentant ou une représentante d’un organisme de réglementation des infirmières autorisées ou des infirmières auxiliaires. Cette personne est proposée par l’organisme de réglementation et nommée par le conseil d’administration de l’ACESI;
• Un consommateur ou une consommatrice (diplômé(e) d’un programme passerelle), proposé(e) par une école ayant un programme passerelle IFE et nommé(e) par le Comité consultatif des IFE.

Aucun membre du Conseil de l’ACESI ou du conseil d’administration ne peut être nommé au Bureau d’agrément des IFE.

 Responsabilités

• Les membres participent à la séance d’orientation au rôle offerte par le personnel du programme d’agrément de l’ACESI;
• Les membres signent les formulaires d’engagement pour la durée de leur mandat;
• Les membres respectent les plus récentes lignes directrices de l’ACESI sur les conflits d’intérêts;
• Les membres prennent les décisions liées à l’agrément;
• Les membres votent à titre individuel et non en tant que représentants de leur établissement d’origine;
• Les membres élisent chaque année une présidence ou une coprésidence parmi les membres du Bureau;
• Les membres du corps professoral du Bureau d’agrément des IFE peuvent être mis en candidature pour la présidence ou la coprésidence;
• La présidence ou coprésidence du Bureau d’agrément des IFE présente un rapport annuel des activités du Bureau au conseil d’administration de l’ACESI..

Réunions

Le Bureau d’agrément se réunit normalement au moins trois fois par année. Une réunion par année se tient en personne, et les autres par téléconférence. Une majorité simple constitue le quorum pour les décisions du Bureau d’agrément des IFE.

Présidence : Rosemary Wilson    

Liaison avec le conseil : S.O. – le conseil d’administration agit de manière indépendante 

Personne‑ressource du personnel : Layal Bou Abdo

Mandat

Le Bureau d’agrément des infirmières et infirmiers praticiens de l’ACESI (BAA‑IP) agit comme l’instance décisionnelle concernant le statut d’agrément des programmes IP de l’ACESI et les modalités qui s’y rattachent. Il fonctionne conformément aux politiques et lignes directrices établies de l’ACESI pour l’agrément des programmes IP.

Modalités de référence

1. Évaluer les programmes de formation des infirmières et infirmiers praticiens menant à un diplôme de deuxième ou troisième cycle.
2. Prendre des décisions d’agrément.
3. Rapporter les décisions d’agrément agrégées au conseil d’administration de l’ACESI.                     

Durée du mandat et composition

La durée du mandat est de trois ans, et un membre peut accepter de siéger pour une année supplémentaire. Afin d’assurer un transfert efficace des connaissances, la moitié des premiers membres du corps professoral bénéficiera d’un mandat initial de quatre ans plutôt que de trois. Les membres du corps professoral des programmes IP sont proposés par des professeurs enseignant dans des programmes IP et sont ensuite élus par les membres des études supérieures.

Les membres actuels du Bureau d’agrément continueront de siéger en chevauchement avec le Bureau d’agrément des programmes IP et poursuivront leur mandat tel qu’indiqué dans les règlements administratifs de l’ACESI.

Les dix membres votants du Bureau d’agrément des programmes IP sont :

• Quatre membres du corps professoral d’un programme IP. Ces représentants ont au moins trois années d’expérience en enseignement dans un programme IP aux études supérieures.
  
• Un administrateur ou une administratrice d’un programme IP.
  
• Un représentant ou une représentante d’un organisme de services employant des IP.
  
• Un représentant ou une représentante du public.
  
• Un représentant ou une représentante d’un organisme de réglementation.
  
• Un représentant ou une représentante des consommateurs (diplômé(e) d’un programme IP).
  
• Un membre du corps professoral d’une autre profession œuvrant avec les IP. 

Notes

• Le directeur général et le gestionnaire de l’agrément sont membres d’office sans droit de vote du Bureau d’agrément;
  
• Aucun dirigeant administratif d’un programme IP, examinateur ou examinatrice, membre d’un comité consultatif ou membre du conseil d’administration de l’ACESI ne peut être nommé au Bureau d’agrément des programmes IP;
  
• Les membres du Bureau d’agrément des IP signent des formulaires d’engagement et respectent les plus récentes lignes directrices de l’ACESI sur les conflits d’intérêts;
  
• À l’occasion, des personnes observatrices (p. ex. provenant d’organismes de réglementation) peuvent être autorisées à assister aux réunions du Bureau d’agrément des programmes IP. Avant ces réunions, ces personnes doivent signer un formulaire d’engagement et se conformer aux plus récentes lignes directrices de l’ACESI sur les conflits d’intérêts.

Responsabilités

• Les membres du BAA‑IP sont responsables de prendre les décisions relatives à l’agrément des programmes IP;
  
• Les membres du Bureau d’agrément des programmes IP siègent et votent à titre individuel et non comme représentants de leur établissement d’origine;
  
• La présidence ou la coprésidence du BAA-IP est élue annuellement par les membres du Bureau. Les membres du corps professoral siégeant au Bureau peuvent être proposés à la présidence ou à la coprésidence. L’élection est tenue par vote des membres votants du Bureau.
  
• Le président, la présidente ou l’un(e) des coprésident(e)s du Bureau d’agrément présente un rapport sur les activités du Bureau au conseil d’administration de l’ACESI;
  
• Au moins un (1) des membres du Bureau d’agrément doit être en mesure de lire les documents en français et en anglais.

Réunions

Le Bureau d’agrément se réunit normalement au moins trois fois par année : une fois en personne et les autres réunions, au besoin, par téléconférence, sur convocation de la présidence. Une majorité simple constitue le quorum pour les décisions du Bureau d’agrément des programmes IP.

Présidence : Michael Scarcello    

Liaison avec le conseil : S.O. – le conseil d’administration agit de manière indépendante 

Personne‑ressource du personnel : Layal Bou Abdo

Mandat

Le Bureau d’agrément des programmes de formation d’infirmières auxiliaires de l’ACESI (BAA‑Inf. Aux.) agit comme l’instance décisionnelle concernant le statut et les modalités d’agrément de l’ACESI, et fonctionne conformément aux politiques et lignes directrices établies par l’ACESI.

Modalités de référence

1. Évaluer les programmes menant au diplôme d’infirmière auxiliaire autorisée (IAA) ou d’infirmière auxiliaire immatriculée (IAI).
2. Prendre des décisions d’agrément tout en agissant de manière indépendante du conseil d’administration de l’ACESI (CA) et du Conseil des programmes d’infirmières auxiliaires.
3. Veiller à ce que les noms des programmes agréés soient publiés sur le site Web de l’ACESI.             

Durée du mandat et composition

La durée du mandat est de trois ans, et un membre peut être renommé ou se présenter pour un second mandat, sauf pour le représentant d’un organisme de réglementation, qui n’est pas admissible au renouvellement. Tous les membres sont proposés par les directions de programmes d’infirmières auxiliaires, et les membres du corps professoral sont élus par les membres du Conseil des programmes d’infirmières auxiliaires de l’ACESI. Les membres qui ne sont pas du corps professoral sont nommés par le Comité consultatif du Programme d’agrément des infirmières auxiliaires.

Les membres votants du Bureau d’agrément sont :

• Trois membres occupant des postes d’enseignement ou de professorat à temps plein dans des programmes d’infirmières auxiliaires;
• Un représentant ou une représentante d’un organisme de services employant des infirmières auxiliaires;
• Un représentant ou une représentante de la communauté;
• Un représentant ou une représentante d’un organisme de réglementation;
• Un représentant ou une représentante des consommateurs (étudiant(e)/diplômé(e));
• Le directeur général de l’ACESI est membre d’office sans droit de vote du Bureau d’agrément;

Responsabilités

• Les membres du BA‑Inf. Aux. sont responsables de prendre les décisions liées à l’agrément des programmes de formation d’infirmières auxiliaires;
  
• La prise de décision se fait indépendamment du Conseil des programmes d’infirmières auxiliaires et du conseil d’administration de l’ACESI;
  
• Les membres du BAA‑Inf. Aux. siègent et votent à titre individuel et non comme représentants de leur établissement ou organisation d’origine;
  
• Les membres du Bureau d’agrément des programmes d’infirmières auxiliaires signent des formulaires d’engagement et respectent les plus récentes lignes directrices de l’ACESI sur les conflits d’intérêts;
  
• Si un examen réglementaire est mené conjointement avec un examen d’agrément de l’ACESI, l’organisme de réglementation concerné peut déléguer un membre du personnel comme observateur lors de la réunion au cours de laquelle une école de sa province est étudiée. Ce représentant signera également les lignes directrices de l’ACESI sur les conflits d’intérêts;
  
• La présidence ou la coprésidence du BAA-Inf. Aux. est élue annuellement par les membres du Bureau. Les membres du corps professoral siégeant au BA-Inf. Aux. peuvent être proposés à la présidence ou à la coprésidence.
  
• Le président, la présidente ou le coprésident, la coprésidente du BAA‑Inf. Aux. soumet un rapport annuel en mai sur les activités décisionnelles du Bureau au Conseil d’agrément des programmes d’infirmières auxiliaires et au conseil d’administration de l’ACESI, sans nommer les établissements concernés;
  
• Au moins deux membres du BAA‑Inf. Aux. doivent être en mesure de lire les documents en français et en anglais.

Réunions

Le Bureau d’agrément se réunit normalement selon les besoins, en personne ou par téléconférence, sur convocation de la présidence. Une majorité simple constitue le quorum pour les décisions du Bureau d’agrément.

Présidence : À determiner

Liaison avec le conseil : Tess Kroeker

Personne‑ressource du personnel : Layal Bou Abdo et Leah Watts

Conseil de certification de l’ACESI

Relève du conseil d’administration de l’ACESI.

Mandat

Le Conseil de certification de l’ACESI établit et révise régulièrement (tous les cinq ans) les politiques du programme de certification de l’ACESI conformément aux normes internationales.

Détails du mandat

1. Agir en tant que comité de la gouvernance supervisant l’évaluation des candidates et candidats dans les spécialités de certification de l’ACESI (actuellement CCSNE, CCCI et CCNE) en établissant des politiques et des procédures justes et équitables.
2. Prendre des décisions concernant les programmes de certification conformément à ses politiques tout en agissant indépendamment du conseil d’administration de l’ACESI.
3. Rendre compte au moins une fois par année au conseil d’administration des décisions regroupées en matière d’agrément.

Durée du mandat et adhésion

La durée du mandat est de trois ans et un membre peut être renommé une fois par le conseil d’administration de l’ACESI pour un second mandat. Les membres du premier Conseil de certification peuvent continuer à exercer leurs fonctions pendant un demi-mandat supplémentaire au-delà d’un deuxième mandat afin d’échelonner l’adhésion.

Les membres votants du Conseil de certification de l’ACESI sont :

• quatre membres non certifiés du corps professoral à temps plein de chacune des régions de l’ACESI ;
• un membre de chacune des listes des membres de corps professoral certifiés;
• une représentante ou un représentant du milieu universitaire d’une autre profession de la santé qui certifie ses membres;
• une personne représentant les consommatrices et consommateurs;
• une représentante ou un représentant d’un établissement qui embauche des diplômées et diplômés certifiés;
• une chercheuse ou un chercheur en sciences infirmières qui étudie la certification;
  la directrice générale ou le directeur général de l’ACESI, qui est membre d’office sans droit de vote du Conseil de certification.

Responsabilités

• Les membres du Conseil de certification doivent signer un formulaire d’engagement et se conformer aux plus récentes lignes directrices de l’ACESI concernant les conflits d’intérêts.
• Les membres du Conseil de certification siègent et votent en tant qu’individus et non en tant que représentantes ou représentants de leur établissement ou organisation d’origine.
• La présidente ou le président ou les coprésidentes ou coprésidents sont élus périodiquement par les membres du Conseil de certification.
• La directrice générale ou le directeur général de l’ACESI se réserve le droit de nommer la présidente ou le président ou les coprésidentes ou coprésidents pour le premier mandat après l’établissement du Conseil de certification.
• Le Conseil de certification fait rapport annuellement au conseil d’administration de l’ACESI.

Réunions

Le Conseil de certification se réunira annuellement ou plus fréquemment selon les besoins, en personne ou virtuellement, sur convocation de la présidente ou du président. Une majorité simple fait office de quorum.

Approuvé par le conseil d’administration de l’ACESI : mai 2022

À revoir : mai 2027

Présidence : Martha Paynter

Liaison avec le conseil : Kim Daly

Personne‑ressource du personnel : Kristine Crosby

Contexte

La disponibilité de la pilule abortive, la mifépristone, a changé l’approche de la prestation des services de soins d’avortement au Canada. Le manque d’accès aux ressources éducatives permettant aux professionnels de la santé de cerner et d’utiliser des approches et des stratégies pertinentes pour la prestation de soins appropriés de haute qualité aux groupes méritant l’équité constitue cependant un défi. Il existe également un besoin urgent de ressources destinées aux patients pour les aider à prendre des décisions éclairées par rapport à l’avortement. Le projet actuel répond à un appel de Santé Canada de confronter ces défis en organisant des ressources pour améliorer l’expertise des fournisseurs de soins de santé en ce qui concerne la prestation de soins d’avortement déstigmatisés et contextuellement appropriés aux populations confrontées à des obstacles systémiques croisés, et du même coup, pour réduire les lacunes dans les renseignements disponibles pour les populations mal desservies. [Extrait du protocole de projet].

Même si des changements réglementaires ont été apportés pour accroître l’accès aux soins d’avortement au Canada, de nombreux obstacles demeurent. En 2017, les avortements médicamenteux ont reçu l’approbation de Santé Canada, qui a d’ailleurs ajouté les infirmières et infirmiers praticiens à la liste de prescriptrices et prescripteurs. Bien qu’environ 100 000 avortements sont effectués au Canada chaque année, la formation offerte aux fournisseurs de soins de santé comprend très peu d’information à ce sujet. Afin d’aider les écoles de sciences infirmières du Canada à intégrer et à défendre les soins d’avortement dans leurs cours liés à la santé reproductive et publique, des lignes directrices en matière de la formation en sciences infirmières sont nécessaires.

Mandat

Le Comité consultatif sur le projet visant à favoriser l’accès à l’avortement informera et guidera les membres de l’ACESI dans le cadre du plus vaste projet financé par Santé Canada, soit le Projet d’accessibilité du GRAC : favoriser l’accès à l’avortement pour les populations insuffisamment desservies grâce à des outils destinés aux professionnels de la santé et aux personnes en quête de soins. Ce comité aidera l’ACESI, qui s’est engagée à travailler de concert avec les autres partenaires du projet, à mener à bien les activités visant à renforcer les soins d’avortement dans les programmes de formation en sciences infirmières.

1. Mettre au point des compétences pour la formation en sciences infirmières liées aux soins d’avortement afin de promouvoir et d’orienter le changement dans les programmes d’études des écoles de sciences infirmières du Canada.
2. Élaborer et mettre en œuvre un processus de mobilisation des connaissances pour informer les infirmières et infirmiers enseignants actuels relativement aux compétences.

Détails du mandat

1. En collaboration avec le personnel de l’ACESI, le comité consultatif informera et guidera le projet sur les activités suivantes :
   • Élaborer des lignes directrices sur la formation d’entrée à la pratique en sciences infirmières afin de promouvoir et d’orienter le changement dans les programmes d’études des écoles et des corps professoraux canadiens.
   • Guider le programme d’un forum national virtuel des parties prenantes pour recueillir des commentaires sur les compétences ébauchées.
   • Diriger le programme pour deux forums virtuels (un en anglais et un en français) dont l’objectif sera de diffuser les compétences.
   • Établir des stratégies de communication, de diffusion et de mobilisation des connaissances durables.
2. Le comité consultatif pourra compter sur l’aide du personnel attitré au projet au besoin.
3. Les membres du comité consultatif s’engagent envers un langage et un environnement de travail respectueux et agiront de bonne foi et de manière respectueuse et collégiale, notamment en faisant preuve de coopération, honnêteté, équité et respect. De plus, ils assumeront leurs responsabilités avec professionnalisme et se comporteront de manière éthique.

Durée du mandat et adhésion

Le travail du comité consultatif débutera en avril 2023 et terminera en mars 2024, ou une fois le projet terminé. Le comité est formé :

• de membres de partout au Canada;
• d’infirmières et infirmiers dans la pratique;
• d’infirmières et infirmiers enseignants ou d’infirmières et infirmiers dans la pratique autochtones;
• de spécialistes en matière de genre.

Réunions

Les membres du comité consultatif se rencontreront chaque mois, virtuellement, ou au besoin. Il y aura des forums nationaux virtuels des parties prenantes auxquels le comité consultatif sera invité à participer.

Approuvé par le comité consultatif du projet : 27 avril 2023 

Présidence : Ruth Schofield

Liaison avec le conseil : Luigi Imbrogno

Personne‑ressource du personnel : Kristine Crosby et Roxanne Nizio

Maladies infectieuses liées aux changements climatiques

Comité consultatif

Contexte

En 2018, l’ACESI a reçu du soutien financier de l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) afin d’entreprendre un projet intitulé « Habiliter la prochaine génération de professionnels de la santé au moyen de connaissances, de compétences, d’outils et de soutien pour lutter contre les maladies infectieuses liées aux changements climatiques au Canada ». Dans le cadre de ce projet, l’ACESI a publié en 2019 les Lignes directrices de formation infirmière sur les maladies à transmission vectorielle liées à la variabilité climatique (les « lignes directrices »). Ces lignes directrices définissent les connaissances, les compétences et les attitudes essentielles que toutes les personnes nouvellement diplômées en sciences infirmières devraient posséder pour s’occuper des individus, des familles, des communautés et des populations touchés par les maladies à transmission vectorielle (MTV) liées à la variabilité climatique. En 2021, l’ACESI a publié une ressource électronique, Les soins infirmiers et les maladies à transmission vectorielle liées à la variabilité climatique (la « ressource électronique »), afin de faciliter et d’encourager l’intégration des effets des changements climatiques sur la santé dans les programmes de sciences infirmières au Canada.

En 2023, l’ACESI a reçu un financement supplémentaire de l’ASPC pour mener une initiative qui améliorerait et amplifierait les ressources existantes de l’ACESI en créant une série de cinq nouvelles simulations virtuelles et en révisant la ressource électronique afin qu’elle contienne des renseignements et des pratiques exemplaires à jour.

Mandat

Le Comité consultatif sur les maladies infectieuses liées aux changements climatiques informe et guide l’ACESI sur le projet financé par l’ASPC intitulé « Donner à la prochaine génération de personnel infirmier les moyens de lutter contre les maladies infectieuses liées aux changements climatiques ». Le comité consultatif aidera l’ACESI à atteindre l’objectif du projet, soit de garantir que le personnel infirmier actuel et futur dispose des connaissances et des capacités nécessaires pour réduire les risques et les effets des maladies infectieuses à transmission vectorielle d’origine climatique sur la santé des Canadiens. Pour atteindre cet objectif, il faudra garantir l’actualité de la ressource électronique dans un contexte en évolution rapide, créer de nouveaux outils d’apprentissage complémentaires et amplifier l’utilisation du matériel de l’ACESI sur les maladies à transmission vectorielle.

Détails du mandat

1. En collaboration avec l’ACESI, le comité consultatif fera ce qui suit :
   • Fournir des conseils sur le plan de scénario pour les cinq simulations virtuelles.
   • Réviser et adopter le contenu de la simulation.
   • Fournir des commentaires sur le guide compagnon pour les simulations.
   • Fournir des conseils et des commentaires sur les révisions des lignes directrices sur les maladies à transmission vectorielle pour la formation en sciences infirmières.
   • Examiner les modules traitant des MTV existants et partager son point de vue sur les possibilités d’amélioration.
   • Partager des ressources contenant les pratiques exemplaires actuelles concernant les MTV et la pratique infirmière qui devraient être utilisées dans la création des livrables du projet.
   • Aider l’ACESI dans les activités de diffusion et d’échange de connaissances.
2. Le comité consultatif pourra compter sur l’aide du personnel de l’ACESI lorsque requis.
3. Les membres du comité consultatif s’engagent envers un langage et un environnement de travail respectueux et agiront de bonne foi de manière respectueuse et collégiale, notamment en travaillant de manière coopérative, honnête, avec équité et respect, et à assumer ses responsabilités avec professionnalisme et à se comporter de manière éthique.
4. Les membres du comité consultatif seront invités à participer à l’un des groupes de travail suivants :

• Mise sur pied de simulation et de guide compagnon 
• Révision de la ressource électronique

Durée du mandat et adhésion

Le mandat du comité consultatif commencera en juillet 2023 et se terminera le 31 mars 2026.

Les membres du comité consultatif comprendront des infirmières et infirmiers en pratique clinique et en formation, ainsi que des spécialistes interprofessionnels des impacts des changements climatiques sur la santé. L’ACESI veillera également à ce que divers groupes de population soient inclus parmi les membres du comité consultatif, ainsi que des représentations de nombreuses régions géographiques du Canada et des communautés linguistiques française et anglaise.

Les organisations invitées à siéger au comité consultatif comprennent, sans s’y limiter :

• Canadian Indigenous Nurses Association (association canadienne des infirmières et infirmiers autochtones)
• Association des infirmières et infirmiers du Canada
• Infirmières et infirmiers en santé communautaire du Canada 
• Prévention et contrôle des Infections Canada — Santé publique Ottawa
• Association pour la microbiologie médicale et l’infectiologie Canada
• Association d’infirmières et d’infirmiers pour l’environnement
• Alliance des Infirmières et Infirmiers Noirs du Canada
• Canadian Coalition of Climate Environmental Justice (coalition canadienne pour la justice climatique et environnementale)
• Groupe d’intérêt sur la santé planétaire de l’ACESI
• Groupe d’intérêt sur la santé communautaire de l’ACESI

La présidente ou le président du comité consultatif sera approuvé(e) par la directrice générale ou le directeur général de l’ACESI.

Réunions

Les membres du comité consultatif se rencontreront chaque trimestre, ou au besoin. Les rencontres auront lieu virtuellement, sur Zoom ou Microsoft Teams.

Approuvé par le comité consultatif de projet : 11 janvier 2024

Présidence : Marie-Soleil Hardy

Liaison avec le conseil : Myriam Gauthier            

Personne‑ressource du personnel : Jodie Lachance

Groupe de travail de l’ACESI sur les enjeux touchant les écoles de sciences infirmières francophones

Mandat

Examiner les problèmes actuels et les défis auxquels font face les écoles de sciences infirmières francophones et identifier les stratégies pour remédier à ceux-ci.

Détails du mandat :

1. Examiner l’enjeu crucial actuel au Québec concernant le rehaussement de la norme d’entrée à la profession infirmière.
2. Identifier des stratégies pour augmenter les activités de formation continue/perfectionnement professionnel offertes par l’ACESI (cours, conférences, webinaires, forums) qui sont enseignés en français.
3. Identifier des stratégies pour favoriser la publication en français des ouvrages de l’ACESI liés à la formation infirmière.
4. Établir une relation de collaboration avec le CEFIEC en France.
5. Augmenter le nombre d’articles internationaux publiés en français dans la revue QANE-AFI, de l’ACESI.
6. Identifier des stratégies pour favoriser le rayonnement des travaux réalisés en français dans le domaine de la formation infirmière.

Membres :

• Trois membres du conseil d’administration de l’ACESI représentant des écoles de sciences infirmières francophones
• La co-rédactrice en chef de la revue QANE-AFI
• La directrice générale de l’ACESI

Durée et réunions :

Le groupe de travail se réunira trois fois par année, ou à la demande de la présidente pour une durée de 2 ans.

L’ACESI apportera son soutien aux réunions et aux travaux du groupe de travail, notamment la rédaction d’ordres du jour et des procès-verbaux, garder les dossiers à jour et communiquer avec le groupe au besoin entre les réunions.

Les responsabilités de la présidente comprennent présider les réunions (animer et structurer les discussions) et l’approbation des procès-verbaux.

août 2023

Présidence : Rani Srivastava et Janet Montague

Liaison avec le conseil : Rani Srivastava 

Personne‑ressource du personnel : Andrea Harvey

Comité sur l’antiracisme de l’ACESI 

Comité spécial de 3 ans 

Mandat

Promouvoir les recommandations tirées du document Promouvoir l’antiracisme dans la formation en sciences infirmières au Canada.

Détails du mandat

1. Proposer des initiatives et des activités qui abordent le racisme dans la formation en sciences infirmières.
2. Guider et contribuer aux activités de l’ACESI qui favorisent la lutte contre le racisme dans la formation en sciences infirmières.
3. Évaluer l’adoption des stratégies recommandées dans le document de l’ACESI Promouvoir l’antiracisme dans la formation en sciences infirmières au Canada.

Durée du mandat et adhésion

Le Comité contre le racisme de l’ACESI comprend :

• la présidente ou le président;
• deux ou trois membres du corps professoral possédant une expertise en matière de lutte contre le racisme, d’équité et de justice sociale;
• une personne représentant chacun des groupes suivants :
  • Groupe d’intérêt sur la justice sociale et l’antiracisme de l’ACESI,
  • Groupe d’intérêt pour infirmières et infirmiers enseignants PANDC de l’ACESI,
  • Philippine Nurses Association of Canada,
  • Association des étudiant(e)s infirmier(ère)s du Canada,
  • Membre du conseil d’administration de l’ACESI.

Réunions

Les réunions du comité auront lieu virtuellement, deux fois par année, à la demande de la présidente ou du président.

L’ACESI apportera son soutien au comité. 

Présidence : TBD

Liaison avec le conseil : TBD

Personne‑ressource du personnel : Sheema Inayatulla

Content : actuellement en suspens

Présidence : À determiner

Liaison avec le conseil : Rani Srivistava

Personne‑ressource du personnel : Jodie Lachance

Titre : Organismes de soins de santé partenaires du programme de résidence 

Partenaires du programme de résidence

Mandat

Fournir à l’Association canadienne des écoles de sciences infirmières des commentaires sur le projet intitulé « Recherche et développement d’un programme de résidence pour infirmières et infirmiers national » financé par Santé Canada.

Détails du mandat

1. Échanger des renseignements concernant la mise en œuvre, les ajustements et les améliorations de la prestation du Programme de résidence.
2. Partager des observations et des expériences concernant l’impact du Programme de résidence sur le personnel et son organisation.
3. Échanger des renseignements et fournir des conseils sur les activités de recherche qui évaluent l’impact sur la compétence, le stress de transition et la rétention des infirmières et infirmiers autorisés

Adhésion et durée du mandat

Le mandat de tout partenaire s’étend pour la durée du Programme de résidence (2022-2027). Les members :

1. 10 membres sont des partenaires participants
2. Deux personnes assignées à la coprésidence parmi les 10 partenaires, sélectionnées par les partenaires participants
3. Personne représentant le conseil d’administration de l’Association canadienne des écoles de sciences infirmières
4. Directrice générale, Association canadienne des écoles de sciences infirmières
5. Gestionnaire de projet, Association canadienne des écoles de sciences infirmières
6. Coordonnatrice de projet, Association canadienne des écoles de sciences infirmières

Réunions

Des réunions auront lieu virtuellement deux fois par an pendant la durée du projet de résidence financé (2027) ou à la demande des personnes assignées à la coprésidence.

L’ACESI apportera son soutien aux réunions et aux travaux du comité.

Mars 2023

Présidence : À determiner

Liaison avec le conseil : Marjolaine Héon

Personne‑ressource du personnel : Jodie Lachance

Mandat

Fournir des directives à l’Association canadienne des écoles de sciences infirmières sur le projet intitulé « Recherche canadienne et mise sur pied d’un programme de résidence pour infirmières et infirmiers » financé par Santé Canada.

Détails du mandat

1. Échanger des idées concernant la prestation du Programme de résidence aux organismes de soins de santé des provinces et territoires.
2. Fournir des suggestions sur la façon de collaborer avec les organismes de soins de santé provinciaux et territoriaux pour promouvoir la participation de l’ACESI à la rétention des membres du personnel de la santé.
3. Proposer des stratégies qui assureront la stabilité et la durabilité du programme de résidence.

Adhésion et durée du mandat

Le mandat de tout partenaire s’étend pour la durée du Programme de résidence (2022-2027). Les members :

1. Une personne représentant chaque province et territoire
2. L’infirmière en chef du Canada (ICC)
3. Deux personnes assignées à la coprésidence, choisies par le groupe consultatif
4. Personne représentant le conseil d’administration de l’Association canadienne des écoles de sciences infirmières
5. Directrice générale, Association canadienne des écoles de sciences infirmières
6. Gestionnaire de projet, Association canadienne des écoles de sciences infirmières
7. Coordonnatrice de projet, Association canadienne des écoles de sciences infirmières

Réunions

Des réunions auront lieu virtuellement deux fois par an pendant la durée du projet de résidence financé (2027) ou à la demande des personnes assignées à la coprésidence.

L’ACESI apportera son soutien aux réunions et aux travaux du comité.

Mars 2023

Présidence : Mona Sawhney et Heather Bensler

Liaison avec le conseil : Luigi Imbrogno

Personne‑ressource du personnel : Roxanne Nizio, Sheema Inayatulla, et Jordan Potter

Comité de planification de la Conférence sur l’enseignement des sciences infirmières au Canada

Modalités de référence

Mandat

L’Association canadienne des écoles de sciences infirmières (ACESI) organise une Conférence biennale sur l’enseignement des sciences infirmières au Canada. Le Comité de planification de la conférence collabore avec le Secrétariat national de l’ACESI afin de conseiller et de formuler des recommandations concernant l’élaboration du plan de la Conférence sur l’enseignement des sciences infirmières et de contribuer à sa mise en œuvre réussie.

Responsabilités du comité :

• Assister aux réunions de planification de la conférence et y participer activement.
• Déterminer le thème principal et les sous‑thèmes de la conférence.
• Examiner les manifestations d’intérêt des conférencières et conférenciers principaux et sélectionner les conférencières et conférenciers principaux.
• Déterminer le format du programme et les types de séances à inclure dans l’appel de résumés.
• Promouvoir la conférence et la soumission de résumés au sein de leurs réseaux.
• Examiner, réviser (au besoin) et approuver les critères d’évaluation des résumés et les grilles de notation.
• Repérer et recruter, au sein de leurs réseaux, des examinatrices et examinateurs de résumés qualifiés.
• Examiner et évaluer les résumés.
• Examiner le modèle préliminaire du programme.
• Le cas échéant, assurer l’animation ou la modération de certaines séances de la conférence, selon les besoins.
• Participer à la séance d’orientation des modératrices et modérateurs (le cas échéant).

Responsabilités du Secrétariat national de l’ACESI :

• Fournir un soutien administratif aux réunions du comité, notamment l’élaboration de l’ordre du jour (en collaboration avec la présidence ou la coprésidence) et la rédaction des procès‑verbaux.
• Élaborer les plans de la conférence, assurer les activités opérationnelles et logistiques et veiller à la mise en œuvre de la conférence, en s’appuyant sur les recommandations du comité et les commentaires issus de sondages antérieurs.
• Veiller à ce que les plans et les activités de la conférence respectent le budget et les ressources disponibles.
• Assurer la liaison, la négociation et les échanges d’informations avec les fournisseurs de la conférence (hôtel, services audiovisuels) ainsi qu’avec les personnes inscrites à la conférence.
• Transmettre, au nom de la direction générale, les invitations officielles aux conférencières et conférenciers principaux, aux Aîné(e)s et aux autres personnes présentatrices, et assurer les communications relatives aux aspects logistiques.      

Méthode de prise de décision

Les décisions seront fondées sur des critères tels que l’alignement avec les objectifs, la faisabilité, la rentabilité, les ressources disponibles et l’impact potentiel. Le comité s’efforcera de parvenir à un consensus. En l’absence de consensus, les décisions seront prises à la majorité des voix. L’approbation finale revient à la direction générale, qui veillera à ce que les décisions soient conformes à la mission et à la vision globales de l’ACESI, ainsi qu’aux politiques et règlements administratifs applicables, tout en tenant compte des répercussions sur les ressources financières, logistiques et humaines du Secrétariat national de l’ACESI.

Composition

Le Comité de planification sera composé de personnes provenant des écoles membres de l’ACESI, comme suit :

• Un membre représentant la région de l’Atlantique.
• Deux membres représentant la région de l’Ouest et du Nord‑Ouest (dans la mesure du possible, un membre provenant d’un collège et un d’une université).
• Deux membres représentant la région de l’Ontario (dans la mesure du possible, un membre provenant d’un collège et un d’une université).
• Un membre représentant la région du Québec.
• Un membre du Comité de la recherche et du scholarship de l’ACESI.
• Deux membres représentant les étudiantes et étudiants en sciences infirmières (un de premier cycle et un de cycles supérieurs).
• Un membre situé dans la ville ou la municipalité où se tient la conférence, si aucun membre actuel du comité n’y est établi.
• Un membre assurant la liaison avec le conseil d’administration.
• La présidence de l’ACESI et la direction générale à titre de membres d’office.

Le comité cherchera à inclure des personnes ayant une expérience pertinente et provenant de divers établissements universitaires au Canada, ayant différentes expériences vécues et savantes, comme les personnes de diverses identités, expressions ou orientations de genre, de diverses identités autochtones, de diverses identités raciales et ayant divers handicaps ou neurodivergences. 
Plus précisément, et dans la mesure du possible, par le biais de l’auto identification volontaire :

• Au moins deux membres du comité s’identifieront comme personne noire, autochtone ou racisée.
• Au moins un membre du comité s’identifiera comme personne 2SLGBTQIA+.

Le cas échéant, des appels ouverts de manifestations d’intérêt seront utilisés afin de pourvoir les postes vacants et d’assurer un processus juste et équitable.

Durée du mandat

La durée du mandat est de deux (2) cycles consécutifs de la conférence (planification et tenue de l’événement), les mandats des membres étant échelonnés afin d’assurer la continuité. Les exceptions suivantes s’appliquent, auxquelles cas le mandat prendra fin plus tôt :

• Le mandat d’un membre étudiant prend fin après l’achèvement d’un cycle de la conférence, sauf si la personne demeure étudiante jusqu’à la fin du deuxième cycle de la conférence.
• Le mandat du membre de la ville ou la municipalité hôte prend fin après la tenue de la conférence dans sa ville ou municipalité (participation à un seul cycle de la conférence).
• Le mandat du membre assurant la liaison avec le conseil d’administration prend fin lorsqu’il ou elle n’est plus membre du conseil d’administration.
• Le mandat du membre du Comité de la recherche et du scholarship prend fin lorsqu’il ou elle ne siège plus à ce comité.

  La présidence ou la coprésidence est élue parmi les membres du comité pour une durée d’un (1) cycle de la conférence, mandat renouvelable pour un cycle additionnel de la conférence.

Réunions

Le Comité de planification de la Conférence sur l’enseignement des sciences infirmières au Canada se réunira comme suit :

• En mode virtuel (habituellement quatre fois par année).
• Des réunions supplémentaires peuvent être convoquées au besoin.
• Un taux de participation supérieur à 50 % est requis pour atteindre le quorum.

Autres renseignements

• Les membres du comité bénéficieront d’une inscription gratuite à la conférence.
• La présidence ou la coprésidence verra également ses frais de déplacement et d’hébergement couverts par l’ACESI si elle provient de l’extérieur de la ville hôte.

Les présentes modalités de référence seront révisées par le comité au début de chaque nouveau cycle de planification de la conférence.

Adopté : Automne 2025

Présidence : vacante

Liaison avec le conseil : Rani Srivastava

Personne‑ressource du personnel : Jessica Pearce Lamothe et Keith Beriault

Mandat

Le mandat de l’Institut canadien des infirmières enseignantes (ICIE) est d’élaborer et de rendre accessibles des occasions de perfectionnement professionnel pour les infirmières et infirmiers enseignants au Canada. L’ICIE encourage l’excellence dans la formation en sciences infirmières au Canada.

Détails du mandat

1. Créer des possibilités de perfectionnement professionnel de qualité pour les infirmières et infirmiers enseignants grâce aux offres de l’ICIE.
2. Offrir des conseils sur la publication de livres nouveaux et existants.
3. Renforcer et promouvoir l’excellence en matière de perfectionnement professionnel parmi les membres de l’ACESI.
4. Appuyer l’évolution et le développement de la prochaine génération d’infirmières et infirmiers enseignants.
5. Promouvoir l’art et la science des soins infirmiers, ainsi que la formation en sciences infirmières.
6. Défendre les intérêts des infirmières et infirmiers enseignants dans les décisions politiques nationales et communiquer en leur nom.
7. Reconnaître la contribution des infirmières et infirmiers chefs de file experts au Canada grâce au programme de Fellows de l’ICIE.
8. Fournir une compréhension contextuelle des systèmes de santé et des enjeux sociopolitiques pour orienter les offres de l’ICIE.
9. Collaborer avec le conseil d’administration de l’ACESI afin de militer pour les infirmières et infirmiers enseignants.

Adhésion

Le Conseil consultatif de l’ICIE est composé des membres suivants :

• deux représentantes ou représentants régionaux de chacune des quatre régions de l’ACESI (Atlantique, Québec, Ontario et Ouest-Nord-Ouest);
• une représentante ou un représentant communautaire qui occupe un rôle dans la pratique ou politique;
• une ou un intérimaire du conseil d’administration de l’ACESI;
• la présidente et le directeur général de l’ACESI, qui siègent d’office.

La sélection de la présidente ou du président de l’ICIE se fera parmi les membres ci-dessus et le directeur général de l’ACESI donnera son approbation.

Durée du mandat et investissement personnel en temps

Le conseil consultatif est un comité du Secrétariat national avec un mandat de deux ans, mandat qui peut être reconduit à deux reprises. L’investissement personnel en temps demandé des membres du conseil consultatif est d’environ 4 heures par année. Il est attendu que les membres participeront au mieux de leurs capacités.

Énoncé d’inclusivité

Nous reconnaissons la valeur des diverses perspectives et expériences pour faire avancer la mission de l’ACESI, et nous nous engageons à créer une culture d’appartenance inclusive. Le Conseil consultatif de l’ICIE comprendra et reflétera les éléments suivants :

• Des infirmières et infirmiers enseignants provenant d’universités, de collèges universitaires, d’écoles polytechniques et de collèges en milieu urbain, rural, éloigné et nordique de toutes les provinces et de tous les territoires.
• Des infirmières et infirmiers enseignants issus de diverses origines raciales, ethniques, linguistiques et culturelles. 
• Des infirmières et infirmiers enseignants de tous genres et orientations sexuelles.
• Des infirmières et infirmiers et des infirmières et infirmiers enseignants autochtones. 
• Des infirmières et infirmiers exerçant des fonctions de pratique, de recherche ou de politique et possédant une expérience pertinente pour le Conseil consultatif de l’ICIE.

Réunions

Les réunions auront lieu virtuellement au moins deux fois par année, et à d’autres moments sur convocation de la présidente ou du président de l’ICIE. Le soutien aux réunions et aux travaux du Conseil consultatif sera assuré par un membre du Secrétariat national de l’ACESI.

Le Conseil consultatif relève du conseil d’administration de l’ACESI. Les rapports seront préparés par le personnel de l’ACESI.

Présidence : Tournante – Helen Vandenburg jusqu’en juin 2025

Liaison avec le conseil : Myriam Gauthier

Personne‑ressource du personnel : Jessica Pearce Lamothe et Jodie Lachance

Comité consultatif sur l’Enquête nationale sur les effectifs étudiants et professoraux (ENEP)

Mandat

Le Comité consultatif sur l’Enquête nationale sur les effectifs étudiants et professoraux (ENEP) a été créé pour fournir une supervision experte et des conseils méthodologiques afin de garantir l’intégrité, l’exactitude et la fiabilité de l’enquête nationale annuelle de l’ACESI auprès des effectifs étudiants et professoraux en sciences infirmières. Le comité effectuera un examen biennal du questionnaire d’enquête, des méthodes de collecte de données, des contrôles de qualité et de l’analyse des données, et recommandera des révisions si nécessaire. Il guidera le personnel de l’ACESI sur les meilleures pratiques en matière de méthodologie d’enquête afin de garantir que l’ENEP est menée d’une manière éthique et méthodologiquement solide. Le Comité consultatif de l’Enquête nationale sur les effectifs étudiants et professoraux fonctionne dans le cadre des politiques et lignes directrices établies de l’ACESI. Le comité relève du conseil d’administration de l’ACESI.

Détails du mandat

• Examiner les questions et la méthodologie de l’enquête actuelle pour assurer le respect des meilleures pratiques tous les deux ans.
• Guider le personnel de l’ACESI en ce qui concerne les changements à apporter à l’enquête et à la méthodologie, le cas échéant.
• Fournir une expertise en matière de collecte et d’analyse de données pour des enquêtes à grande échelle.

Adhésion

Le Comité consultatif sur l’ENEP est composé des membres suivants :

• Une personne représentant le conseil d’administration de l’ACESI (liaison).
• Une représentante ou un représentant régional de chacune des quatre régions de l’ACESI (Atlantique, Québec, Ontario et Ouest-Nord-Ouest) possédant une expertise méthodologique en matière d’enquêtes nationales.
• La directrice générale ou le directeur général (à titre de membre sans droit de vote).

La présidente ou le président du Comité consultatif sur l’ENEP sera nommé(e) et élu(e) parmi les membres du comité. Chaque membre du comité a droit à un vote.

Durée du mandat et investissement personnel en temps

Le comité consultatif est un comité du Secrétariat national avec un mandat de deux à trois ans, mandat qui peut être reconduit à deux reprises. L’investissement personnel en temps demandé des membres du comité est d’environ 8 à 10 heures par année. Il est attendu que les membres du comité participeront au mieux de leurs capacités.

Énoncé d’inclusivité

Nous reconnaissons la valeur des diverses perspectives et expériences pour faire avancer la mission de l’ACESI, et nous nous engageons à créer une culture d’appartenance inclusive. Le comité comprendra et reflétera les éléments suivants :

• Des infirmières et infirmiers enseignants provenant d’universités, de collèges universitaires, d’écoles polytechniques et de collèges en milieu urbain, rural, éloigné et nordique de toutes les provinces et de tous les territoires.
• Des infirmières et infirmiers enseignants issus de diverses origines raciales, ethniques, linguistiques et culturelles. 
• Des infirmières et infirmiers enseignants de tous genres et orientations sexuelles.
• Des infirmières et infirmiers et des infirmières et infirmiers enseignants autochtones.
• Des infirmières et infirmiers exerçant des fonctions de pratique, de recherche ou de politique et possédant une expérience pertinente pour ce comité.

Réunions

Le Comité consultatif sur l’ENEP tiendra deux rencontres virtuelles chaque année : en décembre avant la diffusion de l’enquête en janvier, et en septembre avant que les données ne soient analysées et que le rapport ne soit publié à l’automne.

Approuvé novembre 2024

Présidence : Jacinthe Pepin et Susan Duncan

Liaison avec le conseil : Directeur général / Directrice générale

Personne‑ressource du personnel : Jessica Pearce Lamothe et Arin Klein

Quality Advancement in Nursing Education - Avancées en formation infirmière 

Mandat du Comité de rédaction QANE-AFI

Mandat

Le Comité de rédaction de la revue QANE-AFI appui les corédactrices en chef afin d’assurer que la revue reste réputée, pertinente et de haut niveau scientifique. Le Comité de rédaction tient au moins une réunion chaque année afin de passer en revue les activités de la revue au cours des 12 derniers mois.

Détails du mandat

Les membres du Comité de rédaction de QANE-AFI :

• contribuent aux besoins rédactionnels et au plan de rédaction annuel, en collaboration avec les corédactrices et en chef;
• aident à trouver des pairs évaluatrices et évaluateurs et à encadrer et soutenir leur capacité à réaliser des évaluations de qualité;
• participent à l’établissement et la révision de lignes directrices et de politiques;
• s’impliquent afin d’assurer et d’évaluer la qualité et l’efficacité de la revue;
• attirent des soumissions de haute qualité pour la revue;
• effectuent des évaluations;
• recommandent un axe thématique pour les éditions spéciales et leurs rédactrices et rédacteurs invités correspondants;
• préconisent la valeur ajoutée de la revue pour l’avancement de la formation en sciences infirmières et la réalisation de la mission de l’ACESI.

Adhésion

À la suite d’un appel à manifestation d’intérêt, les membres sont nommés par les corédactrices en chef et désignés par le Comité de rédaction. Le Comité de rédaction est composé de huit membres avec la représentation suivante, y compris deux membres qui sont parfaitement bilingues (anglais et français) :

• le directeur général de l’ACESI;
• une représentante ou un représentant régional de chacune des quatre régions de l’ACESI (Atlantique, Québec, Ontario et Ouest-Nord-Ouest);
• un membre international anglophone;
• un membre international francophone;
• un membre infirmière ou infirmier chef de file autochtone.

Les membres du Comité de rédaction doivent :

• avoir un dossier de publication et de scholarship établi;
• avoir démontré une expertise scientifique liée à la qualité de la formation en sciences infirmières;
• être des pairs évaluatrices et évaluateurs expérimentés;
• s’engager à assister aux réunions et à contribuer au succès de la revue.

Durée du mandat et investissement personnel en temps

Le mandat des membres du Comité de rédaction est de trois ans, renouvelable une fois, et échelonné pour assurer la continuité. L’investissement personnel en temps demandé des membres du comité est d’environ 10 à 15 heures par année. Il est attendu que les membres du Comité de rédaction participeront au mieux de leurs capacités.

Énoncé d’inclusivité

Nous reconnaissons la valeur des diverses perspectives et expériences pour faire avancer la mission de l’ACESI, et nous nous engageons à créer une culture d’appartenance inclusive. Le Comité de rédaction de cette revue scientifique cherchera à inclure des personnes ayant une expérience pertinente et provenant de divers établissements universitaires au Canada, ayant différentes expériences vécues et savantes, comme les personnes issues de diverses origines raciales, ethniques, linguistiques et culturelles, les personnes handicapées ou neurodivergentes et les personnes de tous genres et orientations sexuelles.

Réunions

Le Comité de rédaction tient une réunion virtuelle chaque année, en décembre.

Groupes d’intérêts de l’ACESI pour infirmières enseignantes

Mandat

L’ACESI a créé les groupes d’intérêts pour infirmières enseignantes afin d’atteindre ses priorités stratégiques visant à promouvoir l'éducation et favoriser l’avancement des connaissances. Ces groupes constituent une tribune pour l’échange d’idées et d’information à l’échelle nationale, contribuent au renforcement des capacités en matière de recherche et d’avancement des connaissances, et soutiennent la promotion de la qualité dans un domaine particulier de la formation infirmière.

Détails du mandat

Les membres participeront au débat national afin :

• de renforcer la voix des infirmières enseignantes et créer une base de professionnelles axée sur les spécialités et les intérêts;
• de contribuer à un forum de transmission des connaissances et d’échange d’idées afin de sensibiliser les membres aux questions, aux tendances actuelles, à l’évolution des défis, aux réussites et aux principaux jalons liés à la pratique dans le domaine d’intérêt en cause;
• de partager des ressources et des outils associés à ce domaine d’intérêt;
• de nourrir les capacités au sein du corps professoral des écoles de sciences infirmières canadiennes dans la spécialité ou le domaine d’intérêt en question en alimentant continuellement les discussions pertinentes et en offrant des webinaires, des présentations et des causeries sur les sujets d’intérêt;
• d’étudier la possibilité d’établir des collaborations, comme dans le cadre d’initiatives, de projets de recherche et de publications.

Adhésion

Chaque groupe d’intérêts offrira une adhésion renouvelable d’un (1) an.

• Chaque groupe d’intérêts devra comprendre au moins dix (10) membres.
• La présidente sera élue par les membres du groupe et obtiendra un mandat de deux (2) ans, renouvelable à une (1) reprise (pour un total de quatre [4] ans).
• Une secrétaire sera également élue pour un mandat d’un (1) an (renouvelable), afin d’assumer la consignation des données (rédaction des procès-verbaux) et les autres tâches requises par le groupe.

Rencontres et activités

Les groupes d’intérêts se réuniront quatre (4) fois par année en téléconférence.
Les membres pourront également choisir un ou plusieurs sujets d’importance susceptibles de profiter d’une action concertée, et entreprendre une ou plusieurs des activités suivantes :

• Transmettre de l’information et des pratiques dans un domaine clé de leur groupe.
• Produire un bulletin d’information (publié annuellement par l’ACESI au moyen d’une plateforme numérique dédiée à cette fin, et mis en évidence dans les bulletins de l’ACESI) pour accroître leur visibilité, célébrer leurs réalisations et faire progresser les connaissances dans des domaines d’importance.
• Organiser un webinaire (ou une série de webinaires) pour approfondir des questions essentielles et s’impliquer dans les débats nationaux sur les sujets chauds.
• Se préparer en vue d’un congrès.
• Participer à un projet conjoint ou à une publication conjointe.

Afin de mettre ces activités en pratique, les réunions des groupes d’intérêts pourront se dérouler ainsi :

• Rencontre no 1 : Échange de connaissances et partage de ressources : établissement et analyse des questions intersectorielles régionales et nationales (début de l’automne).
• Rencontre no 2 : Élaboration du bulletin d’information : rapport sur les questions essentielles, les sujets chauds, les recherches récentes ou prochaines, et les infirmières émérites dans le domaine cerné par le groupe (fin de l’automne).
• Rencontre no 3 : Planification du ou des webinaires : recherche de sujets d’intérêt et de présentatrices (hiver).
• Rencontre no 4 : Récapitulation et recommandations pour l’année suivante (fin de l’hiver/début du printemps).

En dépit du fait que l’ACESI organisera les réunions, les membres des groupes d’intérêts devront faire progresser leurs activités, animer les réunions et déterminer les points et le contenu à l’ordre du jour.

Toute publication ou utilisation de la dénomination « ACESI » (y compris la référence à la dénomination de tout groupe d’intérêts de l’ACESI) par un groupe d’intérêts doit être soumise à l’ACESI aux fins d’examen et d’approbation. Veuillez envoyer toute demande ou tout document à l’adresse inquire@casn.ca.

De plus, les publications doivent inclure la renonciation suivante :

*** Les opinions exprimées par les membres des groupes d’intérêts de l’ACESI pour infirmières enseignantes ne représentent pas nécessairement celles de l’ACESI.

Adopté le 22 mars 2018