Normes d’agrément, cadre et normes du programme

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Le programme d’agrément de l’ACESI s’inspire de valeurs et de principes fondamentaux. Ses normes sont divisées en deux catégories : l’une s’applique à l’école de sciences infirmières comme telle (appelée l’unité d’enseignement) et l’autre, au programme de sciences infirmières. De plus, le programme d’agrément propose deux cheminements d’agrément : le cheminement A est un processus en deux étapes s’adressant aux nouveaux programmes ou aux nouvelles collaborations, tandis que le cheminement B est un processus en une étape s’adressant aux programmes existants.

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Cheminements du programme d’agrément

Le programme d’agrément de l’ACESI assure séparément l’agrément de l’unité institutionnelle qui offre le ou les programmes et ses programmes d’enseignement.

Le programme d’agrément propose également deux cheminements différents. Il y a un cheminement pour les nouveaux programmes ou les nouveaux partenaires devant d’abord subir un examen de nature normative avant que les premières étudiantes puissent obtenir leur diplôme (cheminement A). Et il y a un second cheminement pour les programmes n’ayant pas besoin d’un examen de nature normative et qui souhaitent obtenir un agrément de nature sommative (cheminement B).

Processus d’agrément

Les écoles membres ou les partenaires de l’ACESI désirant faire l’objet d’un examen doivent remplir un formulaire de demande d’agrément, qu’ils peuvent présenter par voie électronique au Secrétariat national de l’agrément. Les renseignements sur le programme sont fournis par le personnel du programme d’agrément à l’équipe d’évaluatrices. Il s’agit notamment du nom de l’école, du type de partenariat de collaboration, du nom de l’organisation qui décerne le diplôme, du nombre d’établissements et d’autres renseignements sur les caractéristiques particulières du programme.

Formulaire de demande d’agrément

La structure organisationnelle du programme d’agrément de l’ACESI

  1. Conseil
    Le Conseil est composé des principaux responsables des écoles membres de l’ACESI ainsi que des membres du conseil d’administration de l’ACESI. Le Conseil approuve les normes d’agrément et toutes les politiques régissant le barème des droits pour le programme d’agrément.
  2. Bureau de l’agrément de l’ACESI (BAA)
    Le Bureau est l’organisme chargé de prendre les décisions concernant l’agrément de l’ACESI. Il est composé de cinq membres du corps professoral ainsi qu’un représentant d’un organisme de service, un représentant d’un établissement universitaire, un représentant de la collectivité, un représentant d’un organisme de réglementation, et un étudiant ou une étudiante. La présidente et la directrice générale de l’ACESI sont des membres d’office sans droit de vote du Bureau de l’agrément de l’ACESI. Le Bureau prend des décisions au sujet du statut et des conditions d’agrément.
  3. Personnel du Secrétariat national de l’ACESI
    La gestionnaire d’agrément et l’agente du programme d’agrément relèvent de la directrice générale et sont chargés d’organiser les examens, de recruter et de préparer les évaluatrices et d’aider les écoles de sciences infirmières dans le processus d’agrément. Même si elles veillent à ce que les processus d’agrément décrits dans le programme actuel soient respectés, elles ne prennent pas de décisions relatives à l’agrément.
  4. Paires évaluatrices
    Les évaluatrices sont des enseignantes expérimentées des programmes de baccalauréat ou de cycles supérieurs de sciences infirmières. Les évaluatrices effectuent l’examen de l’établissement pour recueillir des données afin de valider les rapports d’auto‑évaluation fournis par l’école faisant l’objet d’un examen d’agrément.